Lors de leur transformation, les aliments sont au contact de nombreux matériaux. Les contacts variés s’exercent lors de leur stockage, de leur fabrication, mais aussi dans les emballages qui les contiennent. Il faut donc s’assurer que ces différents matériaux ne soient pas source de risque sanitaire. Deux normes s’imposent à ce sujet : la norme historique FDA reconnue dans le monde entier et la norme CEE 1935/ 2004 valable pour l’Europe.
Quelques rappels concernant la définition du contact alimentaire
Un objet ou matériau en contact alimentaire avec des aliments ou boissons répond à des exigences règlementaires ou normatives garantissant qu’il n’y a pas de risque de toxicité, dès lors que cet objet est utilisé dans des conditions normales d’usage approprié au contact alimentaire.
Pour s’assurer qu’un objet peut entrer en contact avec les denrées alimentaires, es composants qui le constituent et qui entrent en contact avec les denrées alimentaires doivent respecter les exigences d’inertie. La liste des matériaux concernés est indiquée dans le Règlement CE n° 1935/2004 du 27/10/04. Cette liste est évolutive. Les critères d’inertie applicables varient en fonction de la nature chimique des matériaux. En règle générale, les exigences concernent :
-La composition des matériaux
-Les seuils de migration dans les aliments des substances utilisées pour fabriquer les matériaux
-L’absence d’altération, par les matériaux, des propriétés organoleptiques des aliments.
Par ailleurs, des critères spécifiques s’appliquent aux matériaux faisant l’objet de traitements (ionisation, recyclage), mais également aux matières colorantes et aux produits de nettoyage des matériaux qui entrent en contact avec les aliments.
Comment s’y retrouver avec toutes les normes d’alimentarité existantes dans le monde agroalimentaire ?
Le symbole du contact alimentaire est représenté en Europe par ce pictogramme :
et aux Etats-Unis par le pictogramme :
Parmi les matériaux en contact avec des aliments, on retrouve les joints. Chez FOUILLEUL par exemple, lorsqu’un client commande des joints à destination de l’industrie alimentaire, il demande généralement à ce que lui soit envoyé une déclaration FDA pour prouver que le produit est alimentaire. Mais, il existe aussi d’autres normes qui s’imposent, en particulier la règle européenne CE 1935/2004 et UE 10/2011.
A l’origine, seule la norme FDA existait, provenant des États-Unis. A cette époque, lorsqu’un joint était FDA, on savait de suite qu’il était conforme à tous les règlements alimentaires. C’est ainsi que la mention « FDA » est devenue la référence dans le secteur alimentaire partout dans le monde.
Malgré la dominance de la FDA, l’Europe a mis en place sa propre règlementation qui est de plus en plus reconnue : la norme CEE 1935/2004.
Nous espérons que cet article facilitera votre approche des produits en contact alimentaire.
Rédigé par Arnaud, 07/05/2021
